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Conseil Régional d’Aquitaine, la continuité numérique de service pour les Aquitains : Aquit@ide

Jeudi 1 septembre 2011

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La Région Aquitaine met en œuvre un nouveau service numérique donnant la possibilité aux Aquitains de gérer leurs demandes d’Aides (plus de 20.000 dossiers en 2010) et surtout d’être avisés, en temps réel, de l’instruction des dossiers, de leur acceptation par les élus de la Région et du suivi du déroulement intégral du dossier jusqu’au paiement en lien direct avec les services financiers.

Réel outil de collaboration numérique s’inscrivant dans une logique de développement durable, le dispositif permet aux Aquitains de voir leurs dossiers traités plus rapidement avec une lisibilité instantanée et à la Région de dématérialiser et fiabiliser des flux complexes : liens forts avec les autres logiciels de gestion (délibérations et financier), des commissions externes (composées d’élus, d’experts en France et à l’étranger) qui peuvent être amenées à intervenir et à donner leur avis en phase d’instruction. Grâce à l’extranet mis à leur disposition, la commission pourra consulter les dossiers et rendre son avis en ligne.

Aquit@ide s’inscrit dans la politique de contribution au développement communautaire et de déploiement du haut débit dans laquelle s’est engagé Alain Rousset, Président de la Région, et ce, dès son premier mandat en 1998. Il est réalisé par la société Genigraph sur la base de la solution e-Citiz.

Le socle technologique urbanisé portant la solution est totalement bâti sur une architecture SOA open-source   : Linux, Apache/Tomcat, Openldap, Petals Links pour le Bus et l’orchestration de services, la GED Alfresco et la base de données MySQL.

En adhérant à la Communauté des utilisateurs e-Citiz, la Région Aquitaine mettra à disposition des autres collectivités la solution Aquit@ide dont le premier déploiement est prévu  début 2012

Pour toute information contacter la Direction des Systèmes d’Information, Hotel de Région AQUITAINE, 05.57.57.80.31

A propos de e-Citiz

e-Citiz est le produit phare du groupe Genitech (Genigraph, Genitech Tunisie, OpTech Software USA).  C’est une plate-forme (AGL MDA) de conception et de déploiement d’application pour le Web. e-Citiz est aujourd’hui reconnu et utilisé tant par le secteur privé (Groupama, GDF…), que par le secteur public en France (Ministère, Conseil Régionaux et Généraux, Collectivité Locale (Argenteuil, Paris…) mais aussi en Europe par l’état du Luxembourg, notamment pour son guichet unique (www.eluxembourg.public.lu). e-Citiz est le fruit de plus de 15 ans de développements de projets Complexes et de portails Web, primé à de nombreuses reprises, il fait l’objet d’un Brevet INPI et il a obtenu le Label Innovant de L’OSEO ANVAR. www.e-Citiz.com

Contact presse : Agence PRformance – Suzana Biseul – Port : 06 61 95 34 89 – Fax : 01 53 34 00 28  - E-mail : suzana@prformance.com

Groupement forestier Domaines & Patrimoine : ISF et développement durable !

Mardi 17 mai 2011

foret

Communiqué de presse – mai 2011

Les règles relatives à l’ISF étant plus claires, il est temps de s’intéresser aux moyens d’alléger cet impôt par un investissement durable. Réduire ses impôts ou son ISF tout en soutenant la préservation et le développement des forêts françaises est possible par l’acquisition de parts de Groupements forestiers (GF).

Pour les contribuables soumis à l’ISF, la loi TEPA permet une réduction de 50% du montant de l’investissement plafonnée à 45 000 euros de gain fiscal pour un investissement maximum de 90 000 euros.

.A partir de 22 500 € de souscription, le sociétaire acquiert aussi un droit de chasse sur l’ensemble des massifs détenus par le groupement. Les parts doivent être détenues cinq ans.

Domaines & Patrimoine ouvre son capital à partir de 5000 €, l’objectif étant de démocratiser l’investissement forestier.. La collecte est utilisée pour l’acquisition de forêts françaises. Les massifs sont sélectionnés pour leur qualité de production, leur valorisation économique et la cohérence de leurs surfaces. Ces forêts sont gérées par des experts forestiers indépendants, elles répondent à des critères de gestion durable.

Investir en forêt, c’est promouvoir l’économie locale en conservant et développant les emplois sur l’ensemble de la chaîne de production, de mobilisation et de valorisation. Les produits bois sont issus des forêts gérées avec le souci de conserver et valoriser les processus naturels de production. Rejoindre un Groupement forestier permet d’éviter le morcellement des forêts et des biens et de conserver une unité de gestion économiquement viable.

Une forêt représente un actif patrimonial puissant, qui répond à des objectifs fiscaux, civil, successoraux. et de rentabilité. Il s’agit d’une opportunité de diversifier ses placements par le biais d’un investissement concret dans des conditions souples et simples.

La loi Défi Forêt permet une réduction de l’impôt sur le revenu de 22% de l’investissement, avec un plafond d’investissement de 11 400 euros pour un couple, soit 2 509 euros de réduction d’impôt, ou 1 255 euros de réduction d’impôt pour un célibataire investissant 5 700 €.

Les autres avantages fiscaux sont : un abattement de 75% sur la valeur en cas de succession, une fiscalité au forfait des plus-values particulièrement avantageuse, des revenus issus de la coupe des bois quasiment purgés de fiscalité, la possibilité de déduire de son revenu global les travaux nécessaires à l’exploitation.

La forêt apporte aussi un rendement de 2 % net fiscal pas an en moyenne (coupe de bois) et une valorisation annuelle de 1 à 1,5 % au regard de la croissance des arbres. A comparer avec le rendement en monétaire (1,5 %) et les fonds en euros qui ne font guère mieux…

L’enveloppe disponible n’est plus que de 1 500 000 euros pour les 2 500 000 euros disponible du groupement.

Plus sur : www.defiscalisation-foret.fr

Contact presse :

- Franck LACLEF – Gérant 06 32 28 60 23   :   f.laclef@defiscalisation-foret.fr

- Olivier SEGOUIN – Associé 06 33 02 50 92   :    o.seguoin@defiscalisation-foret.fr

- Apolline ROCH – assistante du lundi ou mercredi de 8h30 à 17h00 03 81 63 71 13  –

apolline.roch@defiscalisation-foret.fr

Le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable

Mercredi 16 juin 2010

E-citiz, filiale du Groupe Genitech a développé en 9 mois une applications permettant aux entreprises de référencer leurs produits via des télé procédures  

Début 2008, devant l’urgence de mettre en œuvre les mesures nécessaires à la protection de la planète dans un contexte de développement durable, le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a souhaité mettre rapidement en place un inventaire des produits biocides.

En effet, dans le cadre de la législation européenne, toutes les sociétés qui mettent sur le marché des produits biocides devaient effectuer avant le 1er juillet 2008 une déclaration auprès du Ministère de l’Ecologie et ceci exclusivement via un espace Internet. C’est un recensement provisoire avant une autorisation de mise sur le marché à acquérir en 2009 pour ces produits.

Cette démarche s’appuie sur le développement d’un site de télé déclarations des produits biocides à destinations des industriels (chaque déclarant ayant un certificat) et d’un site d’information à destination du grand public (pour des renseignements, recherches….).Voir en ligne http://public-biocides.developpement-durable.gouv.fr/

Compte tenu des contraintes de temps et de souplesse nécessaires, le choix de la télé déclaration était évident. . Celui-ci permet à toute organisation soumise à la réglementation sur les biocides de rester à jour en permanence vis-à-vis de ses obligations. Ainsi, les déclarations sont simplifiées de sorte que l’obligation de déclarer devienne effective. D’autre part, l’information du public est claire et automatisée pour être réellement efficace et pour réduire rapidement l’usage des produits les plus nocifs.

En résumé l’application devait permettre :

-       Aux responsables de mises sur le marché de Produits Biocides, de déclarer leurs produits 

-       Aux déclarations de nourrir une base de données sécurisée et accessible ; De bénéficier de rapports et états statistiques pour suivre les évolutions du domaine 

-       Au Grand Public d’avoir accès à des informations, à jour, sur les Produits Biocides 

Pour déployer très rapidement cette télé procédure en respectant les exigences fonctionnelles et non fonctionnelles, le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a choisi la solution e-Citiz de Genigraph qui permet de supporter l’ensemble de ces exigences, pour la conception et le développement du système de télé déclaration obligatoire au MEDAD des produits biocides mis sur le marché français.

E-citiz a remporté en avril 2007 l’appel d’offre « Inventaire Biocide » émis par le Ministère de l’Ecologie pour une livraison du projet définitif attendu début 2008.

Le projet a vraiment démarré début juillet 2007. E-citiz  a utilisé une méthode de prototypage itératif, qui a consisté à mettre à disposition du Ministère une première série d’options hébergé sur un espace Internet provisoire. Les commanditaires du projet pouvaient ainsi « tester «  l’application en situation réelle et prodiguer leurs retours critiques. Cette phase s’est déroulée tout au long du dernier trimestre 2007.

Le démarrage officiel du service a eu lieu le 10 mars 2008, après publication des décrets et communication par le Ministère des informations pratiques pour utiliser le service. De cette date jusqu’à la date butoir du 1er juillet 2008, 20 000 formulaires ont été remplis par environ 1000 déclarants (12 300 pour le seul mois du juin) et ceci sans intervention humaine du Ministère et contrainte horaire. En outre, les entreprises pouvaient interrompre une déclaration et la reprendre ensuite (elles disposaient de 15 jours après soumission pour retoucher leur document en ligne).

Pour accéder à la première partie du service, il est nécessaire de disposer d’un certificat électronique ou d’en faire la demande via l’ouverture d’un compte déclarant.  Une fois la déclaration effectuée Le Ministère accepte ou non celle-ci et les publient en cas d’accord sur un espace Internet dont une partie est accessible au public. Les refus portaient sur la non-conformité des produits proposés au cahier des charges des produits biocides considérés.

E-citiz s’est chargé d’héberger l’application et d’en assurer le support technique de niveau 1. A ce jour 800 demandes d’information ont été traitées et concernaient surtout la déclaration et les certificats électroniques nécessaires pour pouvoir effectuer son dépôt de demande.

Il est à noter également que le portail était accessible aux différents partenaires et agences de l’Etat concernés par cette procédure (Afsapp…).

Actuellement des entreprises continuent à utiliser la télé procédure (400 demandes par mois) soit si elles mettent de nouveaux produits sur le marché, soit si elles arrêtent de proposer certains produits et doivent donc les dé référencer.

PIWAPEE

Vendredi 2 octobre 2009

PIWAPEE

Piwapee est une jeune entreprise française crée en avril 2007 qui conçoit et gère la fabrication de ses produits. Elle ne se contente pas de surfer sur la vague écologique mais cherche sans cesse des innovations.

Ainsi, Piwapee lance la « Step in », la première couche durable qui s’enfile et se baisse comme une culotte dont gfhgle modèle est déposé en France et en Europe.

Piwapee va au devant de la demande exprimée par de nombreux futurs et jeunes parents : fabriquée de manière équitable, la couche Piwapee est une véritable alternative écologique, économique et saine aux couches jetables vendues actuellement sur le marché.

www.piwapee.com

PRformance, collectif de consultants indépendants spécialisés  en communication d’entreprises (relations presse, journaux d’entreprises), conseils marketing et accompagnement des dirigeants.